Crédits et Ressources
DROITS D'AUTEUR - DROITS DE REPRODUCTION
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-
Gratuité de la diffusion
-
Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
-
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet de l’association APPUIS www.association-appuis.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez consulter l’Association APPUIS : christophe.mortier@association-appuis.fr
Mentions légales réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Unsplash nous accorde une licence de droit d'auteur irrévocable, non exclusive et mondiale pour télécharger, copier, modifier, distribuer, exécuter et utiliser des photos d'Unsplash gratuitement, y compris à des fins commerciales, sans l'autorisation ou l'attribution du photographe ou d'Unsplash.
Cette licence n'inclut pas le droit de compiler des photos d'Unsplash pour reproduire un service similaire ou concurrent.
